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Stéphane MOISAN

Profession libérale

Juriste | Expert Comptable
Expert Judiciaire près Cour Appel de Grenoble & Cour administrative d'appel de Lyon
Restructuration et Procédures collectives
Master II - Droit de l'entreprise, Juriste, Conseil d'affaires
Management et Process qualité
54 ans
Permis de conduire
Pierrelatte (26700) France
Consultant Ouvert aux opportunités
Apporter des conseils juridiques et des missions d'accompagnement des entreprises
Animer et gérer une équipe au quotidien dont le sens du service client
Effectuer des missions de conseil à forte valeur ajoutée
Participer à la réflexion pour le développement stratégique
Accompagner la mutation numérique et technologique
CV réalisé sur DoYouBuzz

Master ALED - Administration et Liquidation des Entreprises en Difficulté

Université Toulouse 1

Septembre 2022 à août 2023

Master ALED - Administration et Liquidation des Entreprises en Difficulté

Université Toulouse 1

Septembre 2021 à mai 2022
Le Master Droit, Économie, Gestion mention Administration et liquidation d’entreprises en difficulté en FOAD, est une formation universitaire permettant aux étudiants de maîtriser le domaine du droit des entreprises en difficulté dans tous ses aspects juridiques (entreprises en difficulté, voies d’exécution, droit social appliqué aux défaillances économiques, droit des sûretés, droit de la vente…), comptables et financiers.

Obtenu avec la Mention Bien

D.U. Droit des entreprises en difficulté

IEJ Jean Domat - Sorbonne

Octobre 2020 à juin 2021
L’objectif de la formation est de maîtriser et de comprendre l’essentiel des concepts structurants dans le traitement tant amiable que judiciaire des difficultés afin de mieux appréhender l’environnement juridique et économique de la restructuration des entreprises.

Obtenu avec la Mention Bien

Site : https://iej.univ-paris1.fr/entreprises-en-difficulte/diplome-universitaire/
Modules, options, contenu des cours
  • Les alternatives à la procédure collective
  • L’ouverture de la procédure collective
  • L’effet réel de la procédure collective
  • L’emprise de la procédure collective
  • Le déroulement de la procédure collective
  • La responsabilité et les sanctions
  • La restructuration de l’entreprise par la sauvegarde ou le redressement
  • Le plan de cession
  • Le plan de sauvegarde ou de redressement
  • Pratique professionnelle

Master 2 - DEJCA - Droit de l'entreprise, Juriste, Conseil d'affaires

IAE de Grenoble

Septembre 2016 à septembre 2017
Le Master 2 Droit de l’Entreprise, Juriste – Conseil d’Affaires se déroule sur un an et vise à former des juristes de haut niveau et directement opérationnels dans le secteur du droit des entreprises et des affaires. Cette spécialité relativement large englobe tous les domaines juridiques dans lesquels les entreprises et les professionnels des affaires doivent évoluer : droit des contrats, droit du travail, droit des sociétés, fiscalité…

Facebook : www.facebook.com/Master2AffairesGrenoble/
Site : www.dejca-grenoble.com/
Modules, options, contenu des cours
  • Mémoire de Master 2 - Sur option
    "La gestion de trésorerie. Analyse et choix des placements. Modalité d'attribution des actifs financiers"
    Ce mémoire analyse les possibilités d'attribution - lors d'un paiement en nature des dividendes - des parts sociales de filiales démembrées au profit des associés.
    Avec les félicitations du Jury

Certificat d'expertise judiciaire - Attestation de formation

Science Po Aix

Septembre 2017 à décembre 2017
Dans le cadre des conflits, les juridictions désignent des experts judiciaires dont le rôle, fondé sur la compétence, est déterminant dans le jugement rendu. Sciences Po Aix propose une formation à l’expertise judiciaire : le but est de donner des connaissances théoriques et pratiques permettant la réalisation d’expertises judiciaires.

Site : www.sciencespo-aix.fr/contenu/certificat-expertise-judiciaire/
Modules, options, contenu des cours
  • Organisation juridictionnelle française et principes processuels devant le juge civil, le juge pénal et le juge administratif.
  • Obligations de l’expert relatif aux aspects juridiques, déontologiques, sociales et fiscales.
  • Étapes procédurales de l’expertise concernant l’institution de la mission d’expertise, le déroulement de l’expertise et le respect du principe du contradictoire et le rapport d’expertise, l’avis de l’expert et son utilisation judiciaire

Evaluation Entreprise

ACCA

Mai 2016 à octobre 2016
Le Conseil supérieur de l’Ordre (CSOEC) et The Association of Chartered Certified Accountants (ACCA), l’un des principaux instituts anglais représentant la profession d’expert-comptable, ont lancé le 24 mai 2016 un nouveau programme de formation e-learning inédit et original sur l’évaluation d’entreprise.
Stage d'expertise comptable de 3 années suivi du diplôme final.
Obtention en Novembre 1999 à 27 ans
8 années d'études

Site : www.futurexpert.com/Les-diplomes/DEC - www.diplome-expertise-comptable.fr/
Modules, options, contenu des cours
  • Mémoire d'expertise comptable
    "Conception d’un logiciel de gestion interne de cabinet d’expertise comptable de moyenne structure. Un outil adapté et évolutif."
    Décembre 1999. Conception, analyse et développement sous Windev

Stage d'expertise comptable

En entreprise

Janvier 1996 à décembre 1998
Stage d'expertise comptable et de commissariat aux comptes
Modules, options, contenu des cours
  • Rapport N°1 & N°2
    L’étude de la mise en place d’une comptabilité des prix de revient des chantiers dans le cadre de la conception d’un logiciel de gestion des commandes clients.
    Contrôle de cohérence des informations analytiques.
    Guide d’utilisation et note de procédure.
  • Rapport N°3
    Démarche et organisation de la mission d’audit du Commissaire aux comptes dans le cas du stock d’une entreprise de fabrication de matériels à ultrasons.
  • Rapport N°4
    Conception d’un logiciel de gestion interne de cabinet d’expertise comptable de moyenne structure.
    Un outil adapté et évolutif.
    Notice d'agrément - Juillet 1998
Diplôme de grade Master
Le Diplôme d'études comptables et financières (DECF) était, jusqu'en 2007, avec le DPECF, le DESCF et le DEC un des quatre diplômes nécessaires à l'exercice de la profession d'Expert-comptable.

D.E.C.F. Diplôme d'Etude Comptable et Financière

Lycée Jules Uhry

Septembre 1992 à juin 1994
Diplôme de grade licence

B.T.S. Comptabilité et Gestion

Lycée Jean Rostand

Septembre 1990 à juin 1992
Formation menant au Brevet de Technicien supérieur en Comptabilité et Gestion
Modules, options, contenu des cours
  • Mémoire déposé (68 pages) :
    • Analyse des coûts par centre de production,
    • Etude statistique du chiffre d'affaires prévisionnel,
    • Gestion du circuit de production