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Arnaud BUSSEUIL

Docteur en Droit public

Arnaud BUSSEUIL
38 ans
Permis de conduire
Boulogne-Billancourt (92100) France
Situation professionnelle
En poste
Ouvert aux opportunités

Doctorat en Droit public

Sciences Po Aix - Aix Marseille Université

Septembre 2013 à janvier 2018
Sujet : L'autonomie dans la République. Bilan politique et juridique de trente années d'autonomie en Polynésie française (1984-2014)

Sous la direction des MM. André Roux et Sémir Al Wardi
Modules, options, contenu des cours
  • Formation aux bases de données en Droit et Sciences Politiques
  • Formation aux techniques et méthodes de Communication

Formations certifiantes

Février 2016 à décembre 2019
  • Formation de perfectionnement des collaborateurs parlementaires en matière de presse et communication (CNFPT, mars à décembre 2019)
  • Formation de perfectionnement sur les rédactions administratives (CNFPT, mars à décembre 2019)
  • Formation relative aux acteurs et institutions de l'Union européenne élargie (CNFPT, mars à décembre 2019)
  • Formation en Droit parlementaire (CNFPT, mars à décembre 2019)
  • Séminaire "collaborateurs parlementaires" (IHEDN, 10 et 11 janvier 2019)
  • Certificat de Dirigeant d'Association (Sciences Po Aix, Mars - Juin 2017)
  • Droit des contrats (Mooc, Université Paris 1 - Panthéon - Sorbonne, mars - avril 2016)
  • Du management au leader agile (Mooc, Cnam, février - mars 2016)

Diplôme Université d'été de l'IRENEE / 2015

Université de Lorraine

Juin 2015
4° édition de l'Université d'été de l'Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation et de l'État (IRENEE) sur le thème :

Cours constitutionnelles et internationales

Prépa Grands Concours

Sciences Po Aix

Septembre 2012 à juin 2013

Certificat d'Etudes Politiques

Sciences Po Aix

Septembre 2011 à juin 2012
Mention Bien
Modules, options, contenu des cours
    • Culture en Méditerranée
    • Sociologie du politique et des mouvements sociaux

Master II professionnel Action Publique Territorialisée

Sciences Po Aix

Septembre 2011 à octobre 2012
Mention Assez-Bien

Mémoire : Les freins à la mise en oeuvre des politiques publiques de l'État en Polynésie française
Modules, options, contenu des cours
  • Semestre 1 (Mention Assez Bien) :

    • Aménagement du territoire
    • Anglais
    • Budgets et stratégies financières
    • Évaluation de l'action publique
    • Gouvernements et gouvernances
    • Lobbying et montage de dossier
    • Management stratégique des organisations publiques
    • Métropolisation et villes durables
    • Régulations économiques
    • Territorialisation de l'action publique

    Semestre 2 (Mention Assez Bien) :

    • Communication politique publique et territoriale
    • Diagnostic territorial
    • Dimensions internationales, européennes et nationales de l'action environnementale
    • Partenariats Public/Privé
    • Séminaire de méthodologie de recherche
    • Séminaire professionnel de gestion des compétences
    • Séminaire professionnel stratégie financière appliquée
    • Séminaire professionnel gestion de projets
    • Stratégie internationale des villes

Master I Droit des activités économiques

Université de la Polynésie française

Septembre 2010 à juin 2011
Mention Bien

Mémoire : La préférence locale dans l'emploi en Polynésie française
Modules, options, contenu des cours
  • Semestre 7 (Mention Assez Bien) :

    • L’Outre-mer en droit international et européen
    • Droit du commerce international
    • Économie de la concurrence et de la réglementation
    • Droit de la consommation et du crédit à la consommation
    • Politiques publiques en Outre-mer
    • Droit des contrats publics
    • Modes alternatifs de règlement des conflits
    • Droit pénal des affaires

    Semestre 8 (Mention Bien) :

    • Droit public des interventions économiques en Outre-mer
    • Urbanisme et aménagement des territoires
    • Gestion des entreprises
    • Pouvoir de direction et relations de travail en France et en Polynésie française
    • Droit des entreprises en difficulté
    • Anglais
    • Mémoire de recherche : La préférence local en matière d'emploi en Polynésie française

Licence de Droit

Université de la Polynésie français

Septembre 2008 à juin 2010
Mention Assez Bien
Modules, options, contenu des cours
  • Semestre 5 (Mention Assez Bien)

    • Droit des sociétés (spécialité)
    • Libertés fondamentales (spécialité)
    • Droit international privé
    • Droit international public
    • Droit comparé du Pacifique
    • Droit pénal spécial et criminologie
    • Droit administratif des biens
    • Institutions océaniennes

    Semestre 6 (Mention Assez Bien) :

    • Système juridique communautaire (spécialité)
    • Droit social (spécialité)
    • Contrats spéciaux
    • Procédure civile
    • Procédure pénale
    • Droit de la fonction publique
    • Astrophysique et astrobiologie
    • Anglais

DEUG

Université de la Polynésie française / Université Paul Cézanne, Aix Marseille III

Septembre 2007 à juin 2009
Mention Assez Bien
Modules, options, contenu des cours
  • Semestre 1 (Mention Bien) :

    • Introduction générale au Droit
    • Droit civil (Spécialité)
    • Droit constitutionnel (Spécialité)
    • Institutions administratives
    • Introduction historique au Droit
    • Histoire du monde contemporain
    • Méthodologie juridique

    Semestre 2 (Mention Assez Bien) :

    • Droit civil (spécialité)
    • Droit constitutionnel (spécialité)
    • Institutions de la Polynésie française
    • Histoire du Droit et des institutions
    • Science politique
    • Philosophie de l'éducation

    Semestre 3 (Mention Assez Bien) :

    • Droit administratif (spécialité)
    • Droit constitutionnel (spécialité)
    • Droit civil
    • Analyse économique du Droit
    • Finances publiques
    • Droit pénal
    • Histoire du Droit
    • Méthodologie documentaire
    • Rugby

    Semestre 4 (Mention passable) :

    • Droit administratif (spécialité)
    • Droit de l'Union européenne (spécialité)
    • Droit civil
    • Théorie générale des libertés fondamentales
    • Anglais
    • Grands problèmes politiques et sociaux contemporains
    • Droit pénal
    • Introduction au Droit et à la gestion d'entreprise
    • Rugby

Baccalauréat scientifique

Lycée Paul Gauguin, Papeete, Tahiti

Août 2003 à septembre 2006
Mention Assez Bien
Modules, options, contenu des cours
    • Section sportive
    • Français (écrit et oral)
    • Grec ancien
    • Mathématiques
    • Physique - Chimie
    • Histoire - géographie
    • Philosophie
    • Éducation physique et sportive
    • Anglais
    • Espagnol
    • Sciences de la Vie et de la Terre
    • Spécialité Sciences de la Vie et de la Terre
    • Travaux Pratiques Encadrés

Diplôme National du Brevet

Collège de paopao, Moorea

Août 1999 à juin 2003
Mention Bien
Modules, options, contenu des cours
    • Anglais
    • Espagnol
    • Art plastique
    • Éducation physique et sportive
    • Français
    • Histoire géographie
    • Mathématiques
    • Sciences de la Vie et de la Terre
    • Physique-Chimie
    • Musique
    • Tahitien
    • Technologie

Certicat d'études primaires élementaires

Ecole primaire de paopao

Août 1994 à juin 1999
Mention Bien